Conditions générales de ventes
Dernière mise à jour le 26/04/2024
Champs d'application
Les conditions générales de vente ci-dessous (« CGV »), détaillent les droits et les obligations:
– D’une part, de la micro-entreprise De Petits Fils et de Coton
– Et d’autre part de toute personne physique, nommée ci-après le « Client »,
Lors de commandes effectuées sur le site de vente en ligne www.depetitsfilsetdecoton.com. Le Client déclare être majeur ou mineur émancipé, et avoir la capacité de contracter.
Les CGV seront systématiquement proposées au moment de passer une commande et devront être approuvées pour finaliser l’achat.
En confirmant celles-ci, le Client reconnait en avoir pris connaissance et les accepte dans leur intégralité.
De Petits fils et de Coton se réserve le droit de les modifier à tout moment, dans ce cas les CGV applicables seront celles en vigueur à la date de commande du Client.
Les Produits
Les produits et les modalités de livraison vendus sont ceux disponibles sur le site : www.depetitsfilsetdecoton.com
Un descriptif détaillé de chaque article est porté à la connaissance de l’acheteur conformément à l’article L.111-1 du code de la consommation. Y figurera donc les tailles, les couleurs, les compositions, les conditions d’utilisation et d’entretien, ainsi que le prix.
Une ou plusieurs photos seront présentes pour compléter ce descriptif. Elles seront le plus fidèles possibles à la réalité, cependant la résolution des écrans et l’éclairage peuvent entrainer des variations de couleurs et de rendus de matières.
Toute commande vaut acceptation du prix et du descriptif du produit disponible à la vente.
ARTICLES PERSONNALISES
Ces articles étant réalisés à la demande du client, il n’y aura pas de photos du produit fini lors du passage de la commande. Il sera mis à disposition des photos de réalisations précédentes, et/ou d’exemples de personnalisation (broderies, agencement des différents tissus…), afin que le Client puisse se rendre compte au mieux du produit final. De Petits Fils et de Coton, s’efforcera de donner le plus de détails possibles concernant le produit et qu’il soit le plus fidèle au descriptif disponible sur le site de vente en ligne.
Toutefois, il est porté à l’attention du Client, que tous les articles disponibles sur le site de De Petits Fils et de Coton, qu’ils soient personnalisés ou non, sont des articles réalisés à la main, nous ne pouvons donc pas être tenus pour responsables des légères différences entre les articles, ce qui les rend par ailleurs uniques.
Le Prix
Les prix indiqués sur le site www.depetitsfilsetdecoton.com sont exprimés en Euros, toutes taxes comprises (TTC).
Ils ne prennent pas en compte les frais de port, qui sont à la charge du Client. Ces frais de port seront détaillés lors du récapitulatif avant la finalisation de la commande.
Le prix global indiqué lors de la validation de commande sur le site est le prix définitif (frais de port, code promotionnel, réduction … inclus).
Si le prix global n’est pas calculable à l’avance, il conviendra de contacter la société De Petits Fils et de Coton, qui vous fera parvenir un devis détaillant le prix final, valable 7 jours. Passé ce délai, le prix indiqué sur le devis ne sera plus valide.
De Petits Fils et de Coton se réserve le droit de modifier ses prix de vente à tout moment, cependant le prix facturé sera celui en vigueur le jour de la commande.
La Commande
REFUS DE COMMANDE
De Petits Fils et de Coton se réserve le droit :
De Refuser ou d’annuler toute commande d’un Client avec lequel apparaitrait un litige en ce qui concerne la commande, et en particulier le paiement.
De ne pas enregistrer une commande et/ou un paiement en cas de problème d’approvisionnement.
Toute commande d’articles en stock ou personnalisés, ne sera validée qu’après acceptation du paiement
Le délai de confection est variable de 4 semaines, veuillez noter que De Petits Fils et de Coton s’efforcera de réduire au maximum ce délai.
En cas d’indisponibilité De Petits Fils et de Coton, s’engage à en informer le Client par tous les moyens que se soit. Celui-ci pourra alors annuler sa commande et se faire rembourser, les sommes déjà versées, avec le moyen de paiement utilisé lors de l’achat.
Pour effectuer une commande, le Client est invité à créer un compte client en remplissant le formulaire, ou bien à s’identifier s’il existe déjà un compte Client à son nom.
ETAPES DE LA COMMANDE
Pour les articles en stock
- Le Client indique la quantité souhaitée avant de valider « ajouter à mon panier »
- Pour valider la commande, le Client est invité à se rendre sur « mon Panier »
- Il lui sera demandé de vérifier les articles et leur quantité avant de passer commande
- Après avoir cliqué sur « Commander », le Client titulaire d’un compte devra s’identifier, ou le cas échéant en créer un.
- Une fois l’identification faite, un formulaire sera à remplir avec notamment l’adresse de livraison et de facturation. Il sera expressément demandé au Client de vérifier l’exactitude des informations indiquées pour éviter toutes erreurs de livraison, dont De Petits Fils et de Coton ne sera tenu pour responsable.
- Le Client indiquera le mode de livraison choisi
- Puis un Moyen de paiement par carte bancaire sera demandé par le biais d’une plate-forme sécurisée, woocommerce.
Pour les articles sur commande
Les étapes sont les mêmes que pour les articles en stock mis à part les options de personnalisation qui sont à sélectionner avant de mettre l’article dans le panier. Etant des créations réalisées sur commande, cela implique un délai de confection ( indiqué sur l’entête de la boutique ) et un délai de livraison.
Les informations fournies lors de la commande engagent le Client, en cas d’erreur la société De Petits Fils et de Coton ne sera tenue responsable.
La Validation finale de la commande authentifiera l’adhésion du Client à l’offre de prix pour les articles de la commande, et à l’acceptation des C.G.V en vigueur sur le site au moment du paiement.
La vente sera définitivement formée qu’après confirmation par la société De Petits Fils et de Coton.
La vente ne pourra être remise en cause que dans les cas prévus dans les CGV, paragraphe « Droit de rétractation ».
CONFIRMATION ET SUIVI
Un courrier est envoyé, avec le détail de la commande, à l’adresse mail indiquée par le Client lors de la commande, sous réserve que celle-ci ne comporte pas d’erreur.
Un mail confirmant le traitement de la commande et son envoi, précisera le numéro de colis et le transporteur.
Il sera à tout moment possible de voir le statut de la commande dans la rubrique « mon compte ».
Commandes Personnalisées
Le processus de paiement sur le site est le même si cet article est directement personnalisable sur la Fiche produit.
S’il résulte d’un Devis, celui-ci sera a retourné signer dans un délai de 7 jours. L’acceptation du devis impose le règlement de la commande et l’acceptation des présentes C.G.V.
La confection de produit personnalisé ne peut faire l’objet d’un retour ou d’un remboursement. Toutefois, il est possible d’annuler une commande personnalisée si celle-ci n’est pas en cours de confection, ou que les matières premières n’ont pas encore été commandées pour réaliser le produit. En cas d’annulation, le Client se doit de contacter au plus vite par mail De Petits Fils et de Coton, qui examinera la demande et se réservera le droit de l’accepter ou non.
De plus lors de la commande, si une ou des options de personnalisation ne sont pas sélectionnées, soit par oubli ou bien parce que le client ne sait pas quoi choisir, un mail sera envoyé au client pour connaître son choix ou donner des conseils. Si au bout de 48h, aucune réponse n’ai renvoyée, De Petits Fils et de Coton se donne le droit de choisir pour le client en fonction de ce qui a été le plus commandé et du rendu final. Afin de ne pas prendre de retard sur les autres commandes et pénaliser les autres clients ainsi que l’entreprise en ne pouvant respecter les délais de confection.
Paiement
Il s’effectue par Carte Bancaire (carte Bleue, Visa, Eurocard, Mastercard). Les paiements sont sécurisés par le procédé universel de cryptage SSL, associé à la plateforme de paiement WOOCOMMERCE.
Le Client sera invité à transmettre le numéro de sa carte bancaire, la date d’échéance ainsi que le numéro cryptogramme situé au verso de la carte bancaire, afin de valider le paiement. Ces données relatives ne sont conservées que pendant le traitement de la commande.
Le Compte du Client est débité lors de la validation du paiement.
La Livraison
Les produits de De Petits Fils et de Coton ne peuvent être livrés qu’en France métropolitaine, en Corse, en Belgique, en Espagne, en Allemagne et en Italie, à l’adresse délivrée par le Client lors de la commande, ou à l’adresse du point relai choisi par le Client.
DELAIS DE CONFECTION
Concernant les articles sur commande, la confection prend environ 4 semaines (+2 jours, – 2 jours).
DELAIS D'EXPEDITION
Les articles sur commande, sont expédiés le mardi et le vendredi qui suit la fin de la confection.
Les articles disponibles immédiatement sont envoyés dans la semaine qui suit l’achat, le mardi ou le vendredi qui suit.
Si votre commande comporte des articles disponibles et sur mesure, il faudra prendre en compte le délai de confection et d’expédition des produits sur commande, en compte, soit environ 5 semaines (confection + envoi).
Les commandes passées en ligne sont relevées chaque jour du Lundi au Vendredi, sauf Dimanche et jours fériés.
Ces délais de confection et/ou d’expédition peuvent être exceptionnellement rallongés, notamment lors des congés annuels, auquel cas le Client sera informé lors de la commande, sur le site ainsi que sur les réseaux sociaux de De Petits Fils et de Coton.
DELAIS DE LIVRAISON
Ils dépendent du transporteur choisi par le Client lors de la commande et sont donnés à titre indicatifs.
Les frais de port dépendent du poids du colis.
MODES DE LIVRAISON
En France : Colissimo, Mondial Relay et à l’atelier sur Rdv uniquement
En Belgique : Mondial Relay, Mondial Relay à domicile et Delivengo Easy
En Allemagne : Mondial Relay à Domicile et Delivengo Easy
En Espagne : Mondial Relay, Mondial Relay à domicile et Delivengo Easy
En Italie : Delivengo Easy et Chronopost
En Suisse : via Colissimo
Pour rappel : possibilité de récupérer la commande à l’atelier sur Rdv uniquement
Ces modes de livraison dépendent du choix du Client, de son lieu de livraison, mais également du format et du poids du colis expédié.
Problèmes concernant la livraison
Problèmes concernant la Livraison
Il est porté à l’attention du Client, que De Petits Fils et de Coton ne sera pas tenu pour responsable de tout évènement se produisant une fois la commande passée tels que :
– l’allongement des délais liés au transporteur, avec une commande qui n’arrive pas à temps
– perte de marchandise,
– grève,
– intempérie,
– non-réception de commande,
– colis retourné par le point relai,
– l’absence du Client lors de la livraison de sa commande ….
En cas d’incident lors du transport, le Client devra se tourner vers le transporteur choisi lors de sa commande, et effectuer une réclamation directement auprès de celui-ci.
Tout colis renvoyé à De Petits Fils et de Coton à la suite d’une erreur d’adresse sera réexpédiée aux frais du Client.
En cas de colis endommagés, le Client se doit de contrôler celui-ci devant le transporteur et émettre les réserves nécessaires sur le bordereau de livraison en cas de détérioration partielle ou totale.
En l’absence de réserve, le colis est considéré comme intact et accepté par le Client. Dans le cas contraire, le Client est prié de prendre contact avec De Petits Fils et de Coton.
Droits de Rétractation et Retours
Conformément à l’article L121-20 du code de la consommation, le client dispose d’un droit de rétractation à exercer dans un délai de 14 jours ouvrables, à compter de la réception de la commande, lorsqu’il s’agit de commandes en stock. Le Client n’a aucun justificatif à fournir ni à payer de pénalités, mis à part les frais de retours.
Les articles doivent être renvoyés dans leur emballage d’origine, non lavés, non utilisés et en parfait état de revente. Dans le cas contraire, ils ne seront ni repris, ni échangés, ni remboursés.
Tout produit abîmé ou incomplet, ne sera ni repris ni échangé.
Ce droit de rétractation s’applique sur les articles « en stock » de la boutique selon l’article 120-20-1 du code de la consommation. Tous ceux faisant l’objet d’une personnalisation (confection avec tissus à la demande, broderie avec prénoms …) ne peuvent être retournés et donc remboursés, car ces produits ne pourront faire l’objet d’une commercialisation ultérieure.
En cas de perte ou de détérioration du colis retourné, De Petits Fils et de Coton ne pourra procéder au remboursement de la commande. Le Client devra donc effectuer une réclamation directement auprès du transporteur choisi pour ce retour.
DEMARCHES A SUIVRE POUR LES RETOURS
Le Client devra dans un premier temps, envoyer un mail au vendeur :
depetitsfilsetdecoton@gmail.com
pour l’informer de sa demande de retour, et remplir le formulaire de rétractation (disponible ici)
Après réception du formulaire et validation, le Client devra retourner la commande dans l’emballage d’origine, accompagnée du bon de commande, bon de livraison et du bordereau de retour complété, à l’adresse suivante :
De Petits Fils et de Coton
1 la Boisselière
50870 Le Parc, Normandie, France
CAS PARTICULIERS
DEMANDE DE RETOUR SUITE A UN DEFAUT DE CONFECTION
Il peut malheureusement y avoir des défauts de confection sur mes créations malgré le soin que j’y apporte.
Donc, si à réception de l’article et dans les 15 jours d’utilisation un problème survient malgré une utilisation et un entretien adapté à la création, je vous laisse me recontacter par les réseaux sociaux ou bien via mon formulaire de contact, pour que l’on comprenne ensemble ce qui est à l’origine du problème.
Et s’il s’avère que cela est dû à mon travail ou au matériel en lui-même, je vous enverrai un bordereau de retour par mail, pour pouvoir faire venir la création à l’atelier et procéder aux réparations. Une fois réalisées, je vous le renverrai à mes frais également.
Ce Bordereau de retour est valable 1 mois à partir de sa date d’édition. Passer ce délai, il faudra me contacter pour voir s’il est toujours possible de le renvoyer, en revanche les frais de retour seront à votre charge.
DEMANDE DE RETOUR SUITE A UNE LIVRAISON APRES LA DATE SOUHAITEE
Que se soit avec la Poste, Mondial Relai ou avec n’importe quel autre transporteur, une fois la commande remise entre leurs mains, je ne suis pas responsable de leur délai d’acheminement ou de leurs erreurs de livraison.
Donc si une commande arrive malheureusement après la date voulue, sauf retard de ma part, je ne pourrai vous rembourser votre commande, surtout si celle-ci est personnalisée ou créée sur demande.
Si une création nécessite une réparation dans un délai de 15 jours après réception, il est toujours possible de me contacter pour m’en informer et me demander une réparation. Après réponse de ma part, vous informant que la réparation est possible, je vous enverrai un devis décrivant les actions qui seront effectuées pour la dite réparation et son coût. Dans ce devis, figureront également le coût de l’envoi à l’atelier, et du retour de la création réparée, qui seront à votre charge.
Le Client dispose d’un délai de 14 jours, après accusé-réception du formulaire de rétractation par De Petits Fils et de Coton, pour renvoyer le colis.
Conformément à la réglementation en vigueur, De Petits Fils et de Coton remboursera le prix du ou des produits achetés, et les frais d’envoi après vérification. Les frais de retour restant à la charge du Client.
Garanties
Conformément à la loi, les articles vendus bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie légale des vices cachés.
En cas de non-conformité (produits défectueux ou ne correspondant pas à la commande effectuée), le Client dispose d’un délai de 15 jours pour faire valoir ses droits, à compter de la livraison, en contactant De Petits Fils et de Coton.
Dès réception du produit retourné, un remboursement égal à la totalité des sommes correspondant au prix d’achat du produit est effectué. Les frais de retour seront remboursés au Client sur présentation des justificatifs.
Litiges
RECLAMATION AU PREALABLE
En cas de litiges ou de réclamation, le Client doit s’adresser en priorité à De Petits Fils et de Coton :
Par courrier : De Petits Fils et de Coton, 1 la Boisselière 50870 Le Parc
Par e-mail : depetitsfilsetdecoton@gmail.com
MEDIATION
Conformément aux dispositions des articles L.611-1 à L.616-3 du code de la consommation, le consommateur est informé qu’il peut recourir à un médiateur de la consommation.
En cas d’échec de la demande de réclamation auprès du service clientèle ou en l’absence de réponse de ce service dans un délai de 2 mois, le Client peut soumettre le différend à un médiateur :
- En remplissant le formulaire en ligne disponible sur le site https://www.mediateur-consommation-smp.fr/
- ou en écrivant à l’adresse suivante:
Société Médiation Professionnelle
Médiation de la consommation
24, rue Albert de Mun
33 000 Bordeaux
Le Client doit faire figurer dans sa saisine les informations suivantes:
- ses coordonnées complètes (nom et prénom)
- ses informations de contact : téléphone et/ou adresse mail, adresse postale
- la nature de la demande
- l’exposé et la description de son litige
- toutes les pièces et documents factuels utiles à la compréhension et à l’analyse du dossier médiateur
- les échanges intervenus avec l’entreprise attestant d’une tentative de résolution du litige directement auprès du professionnel concerné
- ses attentes concernant l’action du médiateur et la solution qu’il envisage*
*extrait du contrat avec le médiateur de la consommation SMP.
Au niveau européen, la Commission Européenne met à la disposition du Client une plateforme de résolution en ligne de litiges en cliquant sur le lien ci-dessous
https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/?event=main.consumer.rights#inline-n
Protection des Données Personnelles
Protection des Données Personnelles
Conformément au règlement 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation des données, De Petits Fils et de Coton met en place un traitement de données personnelles qui a pour finalité la vente, la promotion et la livraison de produits et services définis au présent contrat.
Elles peuvent être transmises aux sociétés qui contribuent à la commande, telles que celles chargées de la livraison ou du paiement.
Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires.
De Petits Fils et de Coton s’engage à respecter les dispositions du règlement (UE) du 27 avril 2016 relatif à la protection des données à caractère personnel (RGPD) et de la Loi informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.
Pour plus d’information, veuillez consulter notre Politique de confidentialité
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Ils sont protégés par le droit de l’auteur et par des dépôts auprès de l’INPI, et ne peuvent donc être utilisés sous peine de contrefaçon.
Ils sont la propriété exclusive de De Petits Fils et de Coton.
Mentions Légales
Responsable de la publication, des ventes et de la conception :
Lauriane PELLIER, EI
De Petits Fils et de Coton
Siège social : 1 la Boisselière, 50870 Le Parc, Normandie, France
Adresse mail : depetitsfilsetdecoton@gmail.com
SIRET : 909 445 876
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